Quand le juriste d'entreprise devient profane
Posté : jeu. 27 août 2026 08:21
Bonjour à tous, Ça faisait longtemps que je n'étais pas venu poster ici mais l'actualité récente sur ce forum concernant les clauses d'exonération de responsabilité m'a fait tiquer, parce que je viens de vivre l'exact inverse de ce que je fais tous les jours au bureau.
En mai dernier, une des cavalières stagiaires du centre équestre où je mets un de mes deux chevaux en pension près de Saint-Lô s'est blessée, assez légèrement, pendant une séance de longe. Le centre a assez vite cherché à me renvoyer la responsabilité en s'appuyant sur une clause du contrat de pension que j'avais signé il y a deux ans, sans vraiment la relire en détail à l'époque (je sais, c'est mal, venant de moi).
Le plus ironique dans l'histoire, c'est que je passe mon temps à rédiger ce genre de clauses pour mon groupe, mais en matière de droit équin je suis complètement profane. N'étant pas du tout familier de cette branche du droit, j'ai fini par consulter un cabinet d'avocat spécialisé en droit équin pour faire vérifier la portée exacte de la clause avant de répondre au centre équestre. Le dossier a été suivi sur environ six semaines, le temps d'échanger les pièces et d'obtenir une lecture précise de ce que la clause couvrait réellement, et surtout de ce qu'elle ne couvrait pas.
Bref, ça remet les idées en place sur certaines clauses qu'on fait signer un peu vite, en interne aussi. Si d'autres ici ont des chevaux en pension et gèrent ce genre de contrats à titre personnel, je suis preneur de retours sur la manière dont vous négociez les clauses de responsabilité en amont. Cordialement
En mai dernier, une des cavalières stagiaires du centre équestre où je mets un de mes deux chevaux en pension près de Saint-Lô s'est blessée, assez légèrement, pendant une séance de longe. Le centre a assez vite cherché à me renvoyer la responsabilité en s'appuyant sur une clause du contrat de pension que j'avais signé il y a deux ans, sans vraiment la relire en détail à l'époque (je sais, c'est mal, venant de moi).
Le plus ironique dans l'histoire, c'est que je passe mon temps à rédiger ce genre de clauses pour mon groupe, mais en matière de droit équin je suis complètement profane. N'étant pas du tout familier de cette branche du droit, j'ai fini par consulter un cabinet d'avocat spécialisé en droit équin pour faire vérifier la portée exacte de la clause avant de répondre au centre équestre. Le dossier a été suivi sur environ six semaines, le temps d'échanger les pièces et d'obtenir une lecture précise de ce que la clause couvrait réellement, et surtout de ce qu'elle ne couvrait pas.
Bref, ça remet les idées en place sur certaines clauses qu'on fait signer un peu vite, en interne aussi. Si d'autres ici ont des chevaux en pension et gèrent ce genre de contrats à titre personnel, je suis preneur de retours sur la manière dont vous négociez les clauses de responsabilité en amont. Cordialement